COMMENT ADHÉRER ?

Votre collectivité souhaite adhérer à la
convention de participation en Prévoyance
à effet au 1er janvier 2024.

Vous trouverez en téléchargement  :
 

• Plaquette de présentation des couvertures et taux
   
• Plaquette pédagogique à destination des agents
   
• Guide pratique de la procédure
   
• Support de présentation des réunions et visios conférence
   
• Bulletin d'adhésion employeurs (version manuscrite)
   
• Bulletin d'adhésion employeurs (version électronique)
   
• Simulateur tarifaire
   
• Imprimé type de saisine du CST
   
• Modèle de délibération
   
• Modèle de courrier de résiliation pour les agents
   
• FAQ / convention de participation

/!\ Votre collectivité n'a pas donné mandat au CDG01 pour cette convention de participation, l'adhésion est alors soumise à l'accord de TERRITORIA au regard d'un recueil statistique à remplir (et à renvoyer l'adresse mail ci-dessous en conservant le format Excel, pas de conversion pdf)