Élections professionnelles 2026
- 01/10/2026
Les services du CDG01 tiendront des permanences de 2 h pour la distribution du matériel de vote entre le 4 et le 10 novembre 2026.
Les communes (agent ou élu) pourront récupérer leur colis composé des enveloppes de vote à remettre à leurs électeurs.
Vous pouvez consulter la liste des collectivités qui accueilleront des permanences pour vérifier celle à laquelle vous êtes rattachés.
Une alerte mail sera adressée à chaque mairie pour notification de la date à laquelle elle doit récupérer son colis électoral.

Prenez connaissance de la carte des permanences organisées par le CDG01
Une fois récupérés par les collectivités les plis individuels devront être distribués aux électeurs avant le 19 novembre 2026.
Publicité des Listes ÉLECTORALES modifiées au 12/10/2026.Chaque collectivité ou établissement public affilié doit afficher ses listes électorales 60 jours avant le début du scrutin. Les listes doivent être affichées ou publiées. Des ajouts en numérotation complémentaire et des radiations ont été apportées aux listes. |
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| Listes des candidats aux élections professionnelles |
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| CAP A | CAP B | CAP C | CCP | CST |
| ♦ CFDT | ||||
Les listes électorales établies à l’occasion des scrutins aux C.A.P, C.C.P et CST placé auprès du CDG01 peuvent être consultées par tout agent sur demande adressé à : instancesparitaires@cdg01.fr
Conditions pour être électeur :
| ♦ Informations générales : | ♦ La CAP et la CCP : |
| ♦ Le CST : | ♦ Le Conseil médical : |
Ressources utiles :
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♦ Note d’information générale des élections professionnelles, DGCL, 28 avril 2026 ♦ FAQ DGCL, MAJ 22 octobre 2026 ♦ Calendrier des opérations électorales au CDG01 pour les 3 instances CAP, CCP et CST |
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Pour les CST locaux :
♦ Calendrier type des opérations électorales
♦ Procès verbal des opérations électorales pour l'élection des représentants du personnel au CST
♦ Modèle de délibération CST commun
♦ Modèle de procès verbal de carence
♦ Modèle de délibération CST propre
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes par correspondance
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes à l'urne
♦ Déclaration individuelle de candidature
♦ Arrêté concernant les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
♦ Constitution du Comité Social Territorial
♦ Récépissé du dépôt de liste des candidatures (élections des représentants du personnel au CST)

