Élections professionnelles 2026
- 01/04/2026
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Vous retrouvez dans le logiciel Agirhe rubrique Instances dans Élections CAP, Élections CST et Élections CCP, la liste des agents préparatoire à la liste électorales. |
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En fonction des saisies dans Agirhe, le logiciel calcule qui serait électeur au 10 décembre 2026.
Conditions pour être électeur :
Si vous souhaitez modifier cette liste, vous devez nous le faire savoir et transmettre les actes à carrieres@cdg01.fr
Ressources utiles :
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♦ Note d’information générale des élections professionnelles, DGCL, 28 avril 2026 |
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Pour les CST locaux :
♦ Procès verbal des opérations électorales pour l'élection des représentants du personnel au CST
♦ Modèle de délibération CST commun
♦ Modèle de procès verbal de carence
♦ Modèle de délibération CST propre
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes par correspondance
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes à l'urne
♦ Déclaration individuelle de candidature
♦ Arrêté concernant les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
♦ Constitution du Comité Social Territorial
♦ Récépissé du dépôt de liste des candidatures (élections des représentants du personnel au CST)

