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Élections professionnelles 2026

  • 01/04/2026

Vous retrouvez dans le logiciel Agirhe rubrique Instances dans Élections CAP,

Élections CST et Élections CCP, la liste des agents préparatoire à la liste électorales.

 

En fonction des saisies dans Agirhe, le logiciel calcule qui serait électeur au 10 décembre 2026.

Conditions pour être électeur :

♦ Fiche électeur CAP 2026

♦ Fiche électeur CCP 2026

♦ Fiche électeur CST 2026

 

Si vous souhaitez modifier cette liste, vous devez nous le faire savoir et transmettre les actes à carrieres@cdg01.fr

 

Ressources utiles :

         ♦ Note d’information générale des élections professionnelles, DGCL, 28 avril 2026

         ♦ FAQ DGCL, MAJ 27 juillet 2026

         ♦ Calendrier des opérations électorales

 

Pour les CST locaux :

♦ Procès verbal des opérations électorales pour l'élection des représentants du personnel au CST

♦ Modèle de délibération CST commun

♦ Modèle de procès verbal de carence

♦ Modèle de délibération CST propre

♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes par correspondance

♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes à l'urne

♦ Déclaration individuelle de candidature

♦ Arrêté instituant un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social

♦ Arrêté concernant les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial

♦ Constitution du Comité Social Territorial

♦ Récépissé du dépôt de liste des candidatures (élections des représentants du personnel au CST)