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Notes d'info / modèles

Liste des documents

Emplacement du dossier : / Note d’information / Organisation et gestion du travail

Nom
[Dossier Parent]
Cumul d’activités (1 doc.)
Action sociale dans les collectivités territoriales [NOTE D'INFO]
Autorisations Spéciales d'Absence [NOTE D'INFO]
Compte Epargne Temps (instauration) [DELIB]
Compte Epargne Temps [NOTE D'INFO]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires [NOTE D'INFO]
Droit d’accueil et service minimum dans les écoles maternelles - recrutement [ARRETE]
Droit d’accueil et service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires - organisation [DELIB]
Fusion d'EPCI - Questions relatives aux agents [NOTE D'INFO]
Gardiens (règlement indicatif de travail) [NOTE D’INFO]
Grève (réglementation et incidence) [NOTE D’INFO]
Journée de solidarité pour l’autonomie des personnes agées [NOTE D'INFO]
Journée de solidarité [DELIB]
Modification de la durée hebdomadaire (Nomination) [ARRETE]
Modification de la durée hebdomadaire et/ou suppression de poste [NOTE D'INFO]
Protection Sociale Complémentaire (labellisation) [DELIB]
Protection Sociale Complémentaire [NOTE D'INFO]
Surveillance des cantines scolaires [NOTE D'INFO]
Télétravail [ARRETE]
Télétravail [DELIB]
Télétravail [NOTE D'INFO]
Temps d'activités périscolaires - Recrutement d'enseignant [ARRETE]
Temps d'activités périscolaires - Recrutement d'enseignant [DELIB]
Temps de travail : Annualisation [APPROCHE MOYENNE]
Temps de travail : Organisation [NOTE D'INFO]
Temps de travail [FORMATION]
Temps d’activités périscolaires - Organisation [NOTE D’INFO]

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