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Notes d'info / modèles



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Liste des documents

Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail - Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Rente viagère d’Invalidité pour Maladie Professionnelle (CNRACL) [NOTE D’INFO]
Reprise d’activité après disponibilité ou congé sans traitement [ARRETE]
Recrutement des Travailleurs Handicapés [NOTE D'INFO]
Radiation après démission de l’agent [ARRETE]
Radiation d’un stagiaire pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation d’un titulaire CNRACL pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation d’un titulaire IRCANTEC pour inaptitude physique [ARRETE]
Radiation pour abandon de poste [ARRETE]
Radiation pour mutation [ARRETE]
Radiation suite au décès de l’agent [ARRETE]
Retraite d’un agent affilié IRCANTEC [ARRETE]
Recensement de la population : Création des emplois d'agents recenseurs [DELIB]
Recensement de la population : Désignation d'un agent recenseur [ARRETE]
Recensement de la population : Désignation d'un coordonnateur d'enquête [ARRETE]
Recensement de la population : Désignation d’un coordonnateur d’enquête [DELIB]
Recensement de la population [NOTE D'INFO]
Ratios d’avancement de grade [DELIB]
Ratios d’avancement de grade [NOTE D’INFO]
Reconstitution de carrière [ARRETE]
Rectification d’un arrêté antérieur [ARRETE]
Régie : Nomination du mandataire [ARRETE]
Régie : nomination du régisseur [ARRETE]
Régie d’avances et de recettes [NOTE D’INFO]
Régime Indemnitaire (Principales primes) [DELIB]
Régime indemnitaire (règles d’abattement décret 2010) [NOTE D’INFO]
Régime indemnitaire (tableau récapitulatif) [NOTE D'INFO]
Régime Indemnitaire - Attribution [ARRETE TYPE]
Régime indemnitaire : Transfert Primes/Points [NOTE D'INFO]
RIFSEEP : Attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) [ARRETE]
RIFSEEP : Attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) [ARRETE]
RIFSEEP : diaporama des réunions d’information
RIFSEEP : recensement de l’existant [TABLEAU EXCEL]
RIFSEEP : RI tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel [DELIB]
RIFSEEP : RI tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel [NOTE D’INFO]
RIFSEEP : Tableau récapitulatif des plafonds par filière
RIFSEEP_formulaire_saisine_CT
Revalorisation du point de la fonction publique et son historique [NOTE D'INFO]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail- Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Renonciation à la déchéance quadriennale [DELIB]


Emplacement du dossier : / Note d’information

Nom
Carrière - Statut (168 doc.)
Organisation et gestion du travail (17 doc.)
Rémunérations - Finances (48 doc.)

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