Fonds documentaire
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Liste des documents
Apprentissage dans la FPT [NOTE D'INFO]Apprentissage [DELIBERATION]
Accident de service du Contractuel - Arrêt initial [ARRETE]
Accident de service du Contractuel - Prolongation sans traitement [ARRETE]
Accident de service du Contractuel - Prolongation [ARRETE]
Accident de service du Contractuel - Réintégration [ARRETE]
Arrêt imputable au service - Prolongation sans traitement [ARRETE]
Arrêt imputable au service - Réintégration [ARRETE]
Avertissement - contractuel [ARRETE]
Avertissement Courrier (alternative à l'arrêté) [LETTRE]
Avenant_Relèvement traitement minimum_01/01/2023
Avertissement - stagiaire [ARRETE]
Avertissement Courrier (alternative à l'arrêté) [LETTRE]
Abaissement d'échelon - 2eme GR [ARRETE]
Avertissement - 1er GR [ARRETE]
Avertissement -1er GR- Courrier (alternative à l’arrêté) [LETTRE]
Allocation Invalidité Temporaire (Employeur) [NOTE D’INFO]
Avancement de grade par filières et cadres d’emplois [NOTE D’INFO]
Analyse synthétique Loi n°2023-1380 du 31/12/2023 de revalorisation du métier de SM [NOTE]
Attribution NBI 30 points SGM -3500 hab. [ARRETE]
Attribution NBI 30 points SGM 2000 hab. [ARRETE]
Agent Surveillance Voie Publique (ASVP) [NOTE D’INFO]
Assistant de prévention [DELIBERATION]
Assistant/Conseiller de prévention [ARRETE]
Action sociale dans les collectivités territoriales [NOTE D'INFO]
ATSEM : règlement indicatif de travail [NOTE D'INFO]
Autorisations Spéciales d'Absence [NOTE D'INFO]
Avantage en nature - Dispositions communes [NOTE D’INFO]
Avantage en nature - Logement de fonction [NOTE D’INFO]
Avantage en nature - Nourriture [NOTE D’INFO]
Avantage en nature - NTIC [NOTE D’INFO]
Avantage en nature - Véhicules [NOTE D’INFO]
Acte constitutif d’une régie de recettes [MODELE]
Acte constitutif d’une régie d’avances [MODELE]
Astreintes et permanences (Modalités et rémunérations) (NOTE D'INFO)
Astreintes et permanences [DELIBERATION]